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Marques déposées par monsieur POULOUIN Armand
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Nord
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nord
M. POULOUIN Armand

Numéro de dépôt :
3929916
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2022
Nord de POULOUIN Armand

Présentation de la marque Nord

Déposée le 26 juin 2012 par monsieur POULOUIN Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur POULOUIN Armand domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POULOUIN Armand domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

La marque Nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929916.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nord est expirée depuis le 26 juin 2022.

POULOUIN Armand a également déposé les autres marques suivantes : L'emblème du F de France , Franchement Français , BEVET BREIZH & , Logo de France , Bevet Breizh , Bevet Breizh , Un drôle d'oiseau signalé en France , Je suis “ F ” de France , Être F de France , DEPUIS TOUJOURS


M. POULOUIN Armand - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


M. POULOUIN Armand - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 27 mars 2013 - Rejet partiel n°597589 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; t-shirts ; sous-vêtements.